Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MEREUILLES
Numéro de dépôt :
1419999
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/09/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE MEREUILLES
Déposée le 17 septembre 1986 par Michel BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE MEREUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MEREUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MEREUILLES est expirée depuis le 17 septembre 1996.
Michel BOUYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01